Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

"E C U B I O" ECU-BIO
MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO

Numéro de dépôt :
97698446
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque "E C U B I O" ECU-BIO

Déposée le 3 octobre 1997 par MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "E C U B I O" ECU-BIO »

Le déposant est MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO, domicilié(e) MAS DE FONT CLAIRE No 2356 CHEMIN CHARRE, 13600 CEYRESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU JOCELYNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO a également déposé les autres marques suivantes : LES FONDANTS DE PROVENCE"


MOREAU JOCELYNE ANNE MARIE / NEE D'ORSO - MAS DE FONT CLAIRE No 2356 CHEMIN CHARRE, 13600 CEYRESTE - France


MOREAU JOCELYNE - France


Inscription le 27 avril 1998 - Retrait total n°253628 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339183 - Publication au BOPI 2002-01-21

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médicale - aliments pour bébés - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, agriculture, horticulture, sylviculture, conservation des aliments - Appareils et instruments scientifiques, chirurgicaux, médicaux, dentaires, et vétérinaires... matériel de suture. Viande, poisson, volaille et gibier extraits - fruits et légumes conservés séchés et cuits - ufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.